les types de décentralisation pdf
1. trailer Avant de présenter les résultats, il nous semble être utile de clarifier deux . A-Types d'organisation de la GTG: Selon la taille et le poids relatif des entreprises formant le groupe et selon les liens existant entre les sociétés, on trouvera différentes organisations de la tresorerie il n'existe donc pas une organisation-type optimale mais une pluralité de solutions. Trouvé à l'intérieur – Page 37... agenda.pdf. Council of Europe (1985), European Charter of Local Self-Government, Council of Europe, Strasbourg, www.coe.int/en/web/conventions/full-list/-/conventions/treaty/122. Hooghe, L. and G. Marks (2002), “Types of multi-level ... LES DIFFERENTS TYPES DE NEGOCIATION 2-La négociation de type CONFLICTUEL(DISTRIBUTIF) est celle dans laquelle les négociateurs font preuve d'une coopération faible (ou à la limite inexistante), ils sont animés par un désir de gain propre, réalisé au besoin au détriment des objectifs adverses ou communs. En effet, dès que 2 personnes se . Le temps de l'action va être moyennement long (6 à 12 semaines), c'est le cas par exemple des ateliers de pratiques artistiques. L'acte II de la décentralisation : 2003 / 2007; 3. La réforme de 1996 a constitué un tournant décisif dans le processus sénégalais de décentralisation puisqu'elle modifie, fondamentalement, les relations entre l'Etat et les collectivités locales en renforçant l'autonomie de gestion par, entre autres, la libre administration et l'allègement du contrôle, ainsi que les compétences de ces dernières dans neuf domaines. Trouvé à l'intérieur – Page 149phenomenon could materialise because it coincided with the overall decentralisation of urban governance that put in place ... Some of the crucial aspects that need to be studied include: the role of each actor in the different types of ... No 24 Les débats autour de la centralisation et de la décentralisation ont été très répandus depuis le début des années 1980. À partir d'une revue des cadres conceptuels et modèles théoriques . La décentralisation renvoie à la question de la répartition souhaitable des responsabilités entre différents niveaux d'intervention, qui se pose dans de nombreux domaines. On a beaucoup vanté, ces dernières années, l'émergence d'une démocratie locale capable de contrebalancer les tendances hégémoniques des États centralisateurs. , Exercices Sur Le Chapitre 1 Atomes, Ions Et Molécules, Une Lettre Pour Inviter Un Ami à Tunisie, Exemple De Rapport De Stage D'observation 3ème Word, Les différents types de deuils : ce quâil faut savoir, La gestion locative : un bien en autogestion. Les données présentent différents types de ressources : . Il . L'entreprise et sa gestion : évolution des théories en organisation (de l . Acte II décentralisation Révision constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République pour permettre des évolutions juridiques et statutaires. À partir d'une revue des cadres conceptuels et modèles théoriques . le maintien de la poursuite d'un même objectif. Ils doivent cr�er ou maintenir les conditions qui rendent capables les unit�s locales d'administration ou les organisations non gouvernementales de prendre plus de responsabilit�s. 2.1. --- définitions : décentralisation : système de libre administration dans un Etat unitaire au profit notamment de collectivités territoriales pouvant disposer de la L1111-1. Elle permettra aux entreprises de cerner leurs relations futures avec les administrations locales et centrales, avec les structures d'appui et de promotion . État et décentralisation Les grands principes régissant les collectivités territoriales Le contrôle sur les collectivités territoriales La fonction publique territoriale Démocratie locale. Ce processus de la décentralisation couplé avec celui de démocratisation que connaît le pays dans les années 90, accentueront le besoin de faire participer la population dans les prises de décision ; et de rapprocher l'administration des administrés. I. Les collectivités territoriales (définition, caractéristiques, typologie) 1.1 . Les collectivités territoriales sont essentiellement : la commune, le département, la région. décentralisation par services, se différencie du premier type de trois façons : d'aod, il n'y a pas éation d'un éhelon supplémentaie dans l'exeie des ompétenes ; ensuite, l'autonomie des ces autorités est beaucoup plus limitée ; enfin, leus ompétenes sont spéialisées. Elle peut aussi accro�tre la stabilit� politique et l'unit� nationale en permettant aux citoyens de mieux contr�ler les programmes publics au niveau local. Il existeencore de nos jours les traces de cette conception notamment chez . Ce document a été mis à jour le 18/12/2013 us b. URWICK et GULICK ont distingué 3 types de relations formelles : la ligne hiérarchique, les relations fonctionnelles et les relations «Staff and Line . Ce sont autant de questions qu'il faut prendre en ligne de compte dans l'élaboration d'un système de décentralisation. Les grandes étapes de la décentralisation en France Line Arsenault Ministère des Affaires municipales et des Régions Le 21 février 2005 Le 2 mars 1982, la France adoptait la Loi no 82-213 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions (loi Defferre). Elle peut ne pas �tre efficace tout le temps, surtout pour les services standardis�s et routiniers. Chapitre II Délimitations Art. Le terme de d�centralisation englobe une vari�t� de concepts. 30 juin 2018 Déconcentration : définition et principes de base Cet article peut appuyer une intervention pour la ompéhension de e u'est la déon entation. Voir figure 1), ainsi que sur les discussions de ces études réalisées lors d'un séminaire régional qui s'est tenu à Bama-ko les 17 et 18 mai 2006. Trouvé à l'intérieur – Page 168For instance, in the UK, no less than three different types of regionalisation currently exist. ... Decentralisation: Policy Implications in Colombia, http://www.oecd.org/colombia/Asymmetric_decentralisation_Colombia.pdf. Type 1. This review provides an unprecedented pan-African synthesis of CBNRM, drawing on multiple authors and a wide range of documented experiences from Southern, Eastern, Western and Central Africa. Ce manuel propose une démarche pédagogique pour saisir, comprendre et éventuellement mieux maîtriser les trois principales dimensions du développement territorial, soit l’occupation, la gouvernance et l’innovation. 15,92 € Lecture multi-support. Code de la démocratie locale et de la décentralisation CONSOLIDATION OFFICIEUSE PREMIERE PARTIE LES COMMUNES Livre premier Organisation de la commune Titre premier Dispositions générales Chapitre premier Noms Art. Alors que le monde se relève à peine d’une crise économique d’une ampleur sans précédent depuis la Grande Dépression et alors que le leadership de la plus grande superpuissance militaire et économique du monde est remis en cause, ... Rondinelli diviser en quatre types majeurs de décentralisation : une décentralisation administrative (déconcentration), une décentralisation fonctionnelle (délégation), une décentralisation politique (dévolution) et une décentralisation structurelle (privatisation). Famille : Les concours de la FPT. 12 ACOR RG F°CG Guide V3. 0000003927 00000 n L'auteur d.finit les concepts et principes de la décentralisation, puis les présente dans une optique comparative. us b. Leave this field blank. Pour n'importe quel pays il est n�cessaire d'analyser soigneusement la port�e de la d�centralisation avant d'entreprendre la r�organisation des syst�mes financiers, administratifs ou de prestation de services. Elle est ici abordée dans un domaine particulier, celui des services de santé, sur la base d'une analyse comparative d'un ensemble de pays. 0000008687 00000 n Émergent (PSE) et l'Acte III de la décentralisation. La décentralisation y est présentée comme le levier d’une démocratie de proximité et d’un meilleur développement local. G�n�ralement, c'est le transfert d'autorit� et de responsabilit�s de fonctions publiques, de l'administration centrale, vers les organisations gouvernementales subordonn�es ou quasi autonomes et/ou vers le secteur priv�. M�me quand les gouvernements d�centralisent les fonctions, ils retiennent souvent � leur niveau, les r�les politiques les plus importants et les r�les de supervision. 0000003363 00000 n Communication LES 4 GRANDS PRINCIPES DE LA COMMUNICATION I L'APPROCHE DE PALO ALTO A / ON NE PEUT PAS NE PAS COMMUNNIQUER Gregory BATESON a fondé dans les années 50 le groupe de l'école de PALO ALTO et a développé l'idée que la communication ne peut avoir son contraire : la non communication. Celle-ci exerce un pouvoir d'une . L1112-1. Quant . C'est pourquoi il convient de mener une réflexion sur la qualification même du caractère unitaire de la République française. Les circonscriptions administratives et électorales sont : le canton, l'arrondissement, la commune, le département, la région. 0000003177 00000 n Le Gouvenement détemine l'othogaphe des noms des communes et des hameaux. Qu'est-ce qu'un préfet de région ? Les planificateurs doivent analyser soigneusement les types de d�centralisation existant d�j� dans un pays donn� pour pouvoir appliquer des politiques sur mesure pour les structures en place. Article 1 er — La décentralisation territoriale est un système d 'administration consistant à permettre à des groupements humains géographiquement localisés sur une portion déterminée du territoire national auxquels il est conféré la personnalité juridique et de pouvoir s'administrer, sous le contrôle de l'État, par des autorités élues. Mais la d�centralisation n'est pas une panac�e et elle a ses inconv�nients. Elles devancent en cela la révision de la Constitution française du 4 Octobre 19582, dont on connaissait déjà l'ampleur de l'influence enregistrée sur le constitutionnalisme africain. 0000006320 00000 n Direction de . La socio-anthropologie considère le " développement " comme une forme particulière de changement social, qu'un ensemble complexe d'intervenants (ONG, agences nationales ou internationales, experts, coopérants, techniciens...) cherche à ... Les administrations locales proc�dent aussi � la privatisation en accordant la fourniture ou la direction des services aux sous-traitants. Il est basé sur les résultats des études de cas effec-tuées dans cinq pays d'Afrique de l'Ouest (Bénin, Cameroun, Ghana, Mali et Niger. Les tabous de la décentralisation PDF. le financement des programmes du secteur public gr�ce au march� des capitaux (avec des r�gles ou mesures ad�quates pour �viter les situations o� le gouvernement central endosse les risques de l'emprunt) et permettre aux organisations priv�es d'y participer; le transf�rt des responsabilit�s de la fourniture des services du secteur public au secteur priv� gr�ce au d�sinvestissement. Twitter; Facebook; YouTube; Instagra Le ROC 2 est un réseau de type "action". 0000004034 00000 n Les partisans de la d�centralisation politique se basent sur l'hypoth�se que les d�cisions prises avec une plus grande participation des administr�s sont bien fond�es et r�pondent mieux aux besoins des int�r�ts divers de la soci�t� que celles prises uniquement par les autorit�s politiques au niveau central. Livre 1 ‐ De l'orientation de la décentralisation Titre 1 ‐ Des principes généraux de l . On verra plus loin que l'inten- sité de ces deux derniers types de . La décentralisation territoriale, déjà évoquée au lendemain des indépendances, n'a réellement été mise en œuvre que dans les années 1990, à la demande des peuples et des organismes internationaux. Nous suivre. Dans la pratique, il existe une dysharmonie entre les politiques de décentralisation et de déconcentration au niveau territorial d'une part, et en ce qui concerne les capacités et les stratégies de collaboration, d'autre part. De plus, la d�centralisation peut aider les minist�res des gouvernements � atteindre un plus grand nombre de collectivit�s � servir; permettre une plus grande repr�sentation politique des divers groupes politiques, ethniques, religieux et culturels dans le processus des prises de d�cision; lib�rer les hauts responsables des t�ches de routine afin qu'ils puissent se concentrer sur les politiques de fond. Références pour aller plus loin Décrets portant attributions, organisation et fonctionnement des structures partenaires. ; Ces entités juridiques restent sous la surveillance de l'État, autorité de tutelle.La décentralisation est un système d'administration dans . 0000003818 00000 n sus de décentralisation et de gouvernance locale. Les formes d'Etat. 0000000016 00000 n En effet, la . On trouve majoritairement 2 types de régimes dans ce cadre là : Le régime présidentiel (les États-Unis notamment) Le pouvoir exécutif est aux mains d'un président qui dirige seul aidé par des conseillers à qui il délègue plus ou moins de responsabilités (les secrétaires d'État aux États-Unis). Les types de décentralisation. La d�volution est une troisi�me forme de d�centralisation. Il existe plusieurs types de structures : Structure hiérarchique : elle repose sur le principe d'unicité du commandement, chaque salarié ne dépendant que d'un seul supérieur hiérarchique. 295 0 obj<>stream Lorsque les gouvernements d�l�guent les fonctions, ils transf�rent lespouvoirs de d�cision, l'autorit� en mati�re de finances et de gestion vers des unit�s d'administration locales quasi-autonomes avec statut de municipalit�. les pièces du dossier et en expédiant de préférence au format PDF : Par E-mail à l'adresse suivante : ipad-uma@hotmail.com Par WhatsApp : (00237) 694 37 43 24. Les territoires sont soumis à des phénomènes sociodémographiques, économiques, environnementaux et culturels qui obligent les gouvernements et les administrations publiques à sans cesse réviser et ajuster leurs politiques, programmes ... L'acte III de la décentralisation : 2007 / 2019; 1. On doit distinguer ses multiples aspects parce qu'ils ont des caract�ristiques, des cons�quences administratives et des conditions de r�ussite diff�rentes. La m�fiance entre le secteur public et le secteur priv� peut �galement miner la coop�ration au niveau local. Concertation nationale sur l'Acte III de la Décentralisation . type de "besoin d'Etat" spécifique, notre groupe a posé qu'à l'échelle nationale c'est un besoin de légitimité qui apparaît comme le premier facteur à prendre en considération à l'époque contemporaine. Il y a un chevauchement de sens de ces termes, mais les d�finitions pr�cises importent moins qu'une approche globale de la question. Résumé. Pour être informé de toutes nos actualités. Nous suivre. La d�l�gation de pouvoir est une forme plus pouss�e de la d�centralisation. La d�centralisation politique n�cessite souvent des r�formes constitutionnelles ou statutaires, la cr�ation d'un syst�me politique pluraliste, le renforcement de la l�gislature et l'encouragement de groupes d'int�r�t publique. De même, la décentralisation offre des avantages (qualité des décisions adaptées au contexte local, réactivité importante — car le circuit de décision est raccourci —, meilleure motivation du personnel, concentration de la direction générale sur les décisions stratégiques…) mais aussi des difficultés (manque de perspective globale de la décision, risque de manque de . Une vision claire de la décentralisation, ce qui n'est pas le cas actuellement en Tunisie, permettra au secteur privé de se projeter dans l'avenir et de mettre en place des stratégies de développement de moyen et de long termes. Trouvé à l'intérieur – Page 211This website is a great online resource , and includes PDF versions of the Communications and Power manual , one of which is included in this issue in our Tips for Trainers ... These are searchable by theme or by type of publication . les types de rapports de collaboration et/ou de partenariat à établir avec ceux-ci en vue de leur mobilisation pour le développement économique et social de la collectivité. 0000008714 00000 n On parle de décentralisation lorsqu'il existe, à côté de l'administration d'Etat, une administration locale composée de collectivités territoriales, dotées de la personnalité morale et disposant de compétences propres qu'elles exercent sous la direction d'organes indépendants du pouvoir d'Etat. La décentralisation renvoie à la question de la répartition souhaitable des responsabilités entre différents niveaux d'intervention, qui se pose dans de nombreux domaines. 2.1. La première partie de l'ouvrage porte sur l'éthique sociale et les normes qui ont été à la base de l'instauration du système de santé au Québec et au Canada. Les planificateurs de projet et de programme doivent �tre capables d'�valuer les forces et les faiblesses des organisations du secteur public et du secteur priv�. Les types de décentralisation w On distingue la décentralisation territoriale et la décentralisation technique w a. Lycée Charles de Gaulle - Vannes 56 000 BTS M.U.C. La responsabilit� des finances est une composante fondamentale de la d�centralisation. C'est cette forme de �centralisation qui soutend la plupart des d�centralisations politiques. Code de la démocratie locale et de la décentralisation CONSOLIDATION OFFICIEUSE PREMIERE PARTIE LES COMMUNES Livre premier Organisation de la commune Titre premier Dispositions générales Chapitre premier Noms Art. Elle a . 0000203186 00000 n Elle a . La décentralisation technique Encore appelée décentralisation par service, elle est appliquée à des . La décentralisation des politiques sociales à l'aune des écentes éfomes teitoiales: Bilan et perspectives Étude réalisée par Gabriel ANDRE, Marc BORIOSI, Emmanuelle BRISSARD, Hélène DEBIEVE, Delphine JOLY, Anne-Victoire RIONDET. La centralisation et la d�centralisation ne sont pas mutuellement exclusives. Pourque les administrations locales et les organisations priv�es puissent exercer de mani�re efficace les fonctions administratives d�centralis�es, elles doivent disposer de revenus d'un niveau ad�quat - provenant soit de source locale, soit d'un transfert du gouvernement central - de m�me qu'elles doivent avoir le pouvoir de d�cision concernant les d�penses. C'est donc dans une acception très large que ce concept sera utilisé dans cet . Les modalités de ce contrôle sont fonction du degré de décentralisation de chaque État unitaire. Mécanisme inscrit dans la C de 1958 et qui est l'actuelle Constitution de la France et . Théorie et Réalité de la Décentralisation CHARLES ROIG LES FLEXIONS qui suivent ont pas la prétention épuiser un sujet aussi complexe et controversé que celui de la décen tralisation elles ont pas davantage ambition apporter une contribution nouvelle cette théorie Leur but est plutôt de faire le point en ce qui concerne les notions de centralisation et de décentralisation et de . Conclusion : Les caractéristiques d'un bon contrôle de gestion. Les politiques de centralisation et de décentralisation concernent des situations qui sont plus ou moins centralisées ou décentralisées, et ce par des mesures qui portent sur des attributions transférées du centre à la périphérie ou de la périphérie au centre. Leave this field blank. P 8 P 9 II. Les services spécifiques à décentraliser et le type de décentralisation à appliquer dépendront des économies d'échelle escomptées avec leurs effets sur l'efficacité technique et le niveau des retombées au delà des frontières des collectivités. Le Gouvenement détemine l'othogaphe des noms des communes et des hameaux. La privatisation dans son application, peut d'un c�t�, �tre une politique de laissez-faire et de l'autre, l'encouragement de partenariats entre le public et le priv�, pour la fourniture de services ou la r�alisation de projets d'infrastructure, par exemple. bouleversé la conception de l'autonomie locale en matière de décentralisation territoriale dans un Etat unitaire de type classique. Trouvé à l'intérieur – Page 197penalties, and miscellaneous other types of revenue. However, property income is shown ... Retrieved from http://pasos.org/wp-content/ uploads/2014/11/povjerenje_fact_sheet_english.pdf Antić, D. (2013). Multi-level fiscal system in ... 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