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View Beatrice Bernus' profile on LinkedIn, the world's largest professional community. Directrice des Archives territoriales de Martinique. 20175 ans 3 mois. collectivité territoriale \kɔ.lɛk.ti.vi.te te.ʁi.tɔ.ʁjal\ féminin (Droit) Ensemble organisé de la population coïncidant avec une subdivision du territoire (département, commune, etc. A l'issue de la commission mixte paritaire du 16 juillet, l'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. . It lies 105 miles (170… Une participation minime (1,65€/h) est demandée au bénéficiaire. 3. -webkit-box-shadow: 0 -3px 0 #18a9e8, 0px 0px 12px rgba(51, 51, 51, 0.5); Environ 30Mo, +1000 fichiers CSV (100/an) Une importante réforme territoriale portée par le chef de l’État entend transformer pour plusieurs décennies l’architecture territoriale de la République. En application de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), elle deviendra le 1 er janvier 2018 une collectivité unique, fusionnant l'actuelle collectivité territoriale de Corse et les départements de Corse du Sud et de Haute-Corse. dans la collectivité ou l'établissement public local. En effet, jusqu'à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, les deux termes apparaissaient dans la Constitution : collectivité locale à l'article 34 et collectivité territoriale au titre XII. Il s’agit d’une étape majeure en faveur de la parité et de la représentation des femmes dans la vie politique. Courriel : courrier@collectivitedemartinique.mq. Formation continue en inter. Le terme de « collectivité locale » est employé en Algérie [4], au Sénégal [5]. Fort-de-France. Voir la décision du Conseil constitutionnel .twentytwenty-handle{ La Commission nationale d’évaluation du recensement de la population (CNERP), Les résultats du recensement de la population, Acceder à la page Les résultats du recensement de la population, Les études menées sur le recensement, la démographie et l'état civil, Habilitations et référentiel des opérateurs funéraires, Le maire et la prévention de la délinquance, Acceder à la page Sécurité des services publics locaux, La réglementation sur la sécurité des services publics locaux, Rapports et études sur la sécurité des services publics locaux, Acceder à la page La sécurité des aliments, La sécurité des aliments en milieu scolaire, La sécurité des piscines et aires de jeux, Environnement , énergie et développement durable, Acceder à la page Environnement , énergie et développement durable, La participation du public aux décisions en matière d’environnement : focus sur la loi du 27 décembre 2012 et l’ordonnance du 5 août 2013, L'énergie et les communications électroniques, Acceder à la page Les outils du développement, La protection des intérêts économiques et sociaux de la population, Les sociétés d'économie mixte locales (SEML), Les sociétés publiques locales et les sociétés publiques locales d'aménagement, Un apport dans la mise en place de systèmes d’information géographiques (SIG), La mise à disposition gratuite du fichier des voies et des lieux-dits (FANTOIR), La fourniture de fichiers informatisés fonciers, Les chantiers de modernisation du plan cadastral, Le cadastre au service de la fiscalité directe locale, Les documents d'urbanisme et les règles générales d’urbanisme, Acceder à la page Les documents d'urbanisme et les règles générales d’urbanisme, Les permis de construire et autres autorisations et actes relatifs à l’occupation ou à l’utilisation du sol, Acceder à la page Gérer les biens de la collectivité, Biens relevant du domaine public - Biens relevant du domaine privé, Le Domaine au service des collectivités locales, Acceder à la page Le Domaine au service des collectivités locales, Une démarche qualitative et partenariale : la Charte de l'évaluation domaniale, La dématérialisation de la procédure de consultation du Domaine, L'organisation des services d'évaluation domaniale, Le service Demande de valeurs foncières (DVF), Le Domaine commissaire aux ventes mobilières, Acceder à la page Le cadre réglementaire européen, Les exceptions "classiques" aux marchés publics, Acceder à la page La passation des marchés, Le déroulement des procédures de marchés publics, Organisation de la publicité et de la mise en concurrence, Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique, Cahiers des clauses administratives générales et techniques, Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires, Dématérialisation de la commande publique, Acceder à la page Dématérialisation de la commande publique, La dématérialisation des procédures des marchés publics, Plan Transformation de la commande Publique, Les avis de la Mission d'appui aux partenariats public-privé (MAPPP), Concessions et délégations de service public, Acceder à la page Concessions et délégations de service public, Contrats de concessions et délégations de service public, Autres modes de gestion des services publics locaux, Acceder à la page Autres modes de gestion des services publics locaux, Le régime des biens de retour précisé par le Conseil d'Etat, Dotation initiale d’une régie et principe d’équilibre, Acceder à la page Fonction publique territoriale, Acceder à la page Droits des fonctionnaires, Le droit à rémunération et les droits sociaux, Elections professionnelles 2018 dans la FPT, Acceder à la page Recrutement et apprentissage, L'apprentissage dans la fonction publique, Acceder à la page Carrières et cadres d’emplois, Les fonctionnaires momentanément privés d’emploi (FMPE), Mise en oeuvre du protocole sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) - FAQ, Acceder à la page Rémunération accessoire, Mise en œuvre dans les collectivités territoriales du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Foire aux questions, Le régime de retraite des fonctionnaires de l'Etat détachés dans une collectivité locale ou dans un établissement public local ou de santé, Indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée, Protection sociale et conditions de travail, Acceder à la page Protection sociale et conditions de travail, Congés pour raison de santé dans la fonction publique territoriale, Prise en charge par les collectivités territoriales des frais médicaux, Acceder à la page Protection sociale complémentaire, La participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, La protection sociale complémentaire des retraités, Acceder à la page La protection sociale complémentaire des retraités, Les politiques publiques de cohésion territoriale, Acceder à la page Les politiques publiques de cohésion territoriale, Les zones de revitalisation des centres-villes (ZRCV), Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR), Les relations contractuelles avec les collectivités territoriales, Acceder à la page Les relations contractuelles avec les collectivités territoriales, Les fonds européens de la cohésion territoriale, Acceder à la page Les fonds européens de la cohésion territoriale, Ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collecitivités territoriales. Collectivité territoriale de Martinique. Accueil; France; L'Alsace redevient une collectivité locale Les faits. Formation organisée en 3 modules (entre 21 heures et 42 heures) Module 1 : Les différents risques encourus par une collectivité territoriale. Les régions passent de 22 à 13 pour être plus grandes et plus fortes. Rapport sur l'état de la collectivité (bilan social) et covid19 la date de présentation par l'autorité territoriale au comité technique du rapport sur l'état de la collectivité sera-t-elle reportée-----Renouvellement et prolongation du droit à l'allocation journalière Avec ou sans diplômes, trouvez l'emploi qui vous correspond dans 250 métiers différents, répartis en 8 grandes filières. Renforcement de l'intercommunalité par la loi en transférant les compétences des communes vers les intercommunalités pour mutualiser davantage. A Pau, Manuel Valls a rappelé devant les élus le sens et la cohérence de la réforme territoriale. D'ECONOMIES POTENTIELLES SUR VOTRE ECLAIRAGE PUBLIC *. ). Val-de-Marne, Île-de-France, France. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République. L’élection des conseillers départementaux s'est déroulée au scrutin majoritaire et binominal à deux tours. Les élections régionales, avec la nouvelle carte de France, se sont tenues les 6 et 13 décembre 2015. Collectivité Territoriale de Martinique à Fort de France Apprentissage Formation continue Culture, tourisme (services publics) Formation professionnelle Organismes de développement économique Sites, circuits de tourisme Musées Conseils en création d'entreprises : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel La clause de compétence générale est supprimée, La clause de compétence générale est supprimée pour les départements et les régions. border-left: 6px solid #18a9e8; Il s’accompagne d’un mouvement d’augmentation des compétences des intercommunalités (tourisme, aires d’accueil des gens du voyage, maisons de services au public), qui permettra la diminution du nombre de syndicats intercommunaux et génèrera des économies de gestion dans des services utilisés au quotidien comme l’eau, les déchets ou les transports. 664 en parlent. Le Journal officiel du 29 septembre 2016 fixe par décret le nom et le chef lieu des 13 nouvelles régions françaises. après la loi NOTRe de 2016 ! Le préfet préfigurateur de Bourgogne-Franche-Comté est mandaté pour expérimenter de nouvelles méthodes de travail visant à répondre aux enjeux du fonctionnement en multi sites et du travail à distance. La Fonction Publique Territoriale, c'est plus de 100 000 offres d'emploi sur l'ensemble de la France. Enfin, le 1 er janvier 2018 les deux collectivités départementales et la collectivité régionale ont fusionné pour former la Collectivité de Corse, collectivité territoriale unique. } Il est aussi officier d’état-civil et officier de police judiciaire. La prestation est accordée pour une durée de 36 mois . Centre National de la Fonction Publique Territoriale Adresse : 80 Rue de Reuilly, 75012 Paris Téléphone : 01 55 27 44 00 En premier lieu, toute collectivité territoriale doit être administrée par un conseil élu au suffrage universel direct ou indirect, selon l'exigence explicite de l'article 72 al. ne sont pas élues par les citoyens mais nommées par l’Etat, à l’exception notable du cas des maires (cf. You may do so in any reasonable manner, but . La réforme renforce ainsi la stabilité et la clarté des majorités pour la durée du mandat. 13 octobre 2021 à 08:15 • AFP La collectivité territoriale de Martinique a annoncé mardi qu'elle allait se porter partie civile dans le procès pour empoisonnement au chlordécone, un pesticide qui a causé une importante pollution en Guadeloupe et en . 107 talking about this. L'occasion de muter vers une administration 3.0 avec l'appui des services du Premier ministre (direction interministérielle des services d'information et de communication du secrétariat général et de la modernisation de l'action publique). Anticipez vos dépenses d'électricité ou de gaz en analysant vos consommations d'énergie. Le cas du maire, autorité communale élue mais aussi représentant de l’Etat dans la plus petite circonscription administrative de l’Etat, doit être particulièrement souligné et est très significatif de l’imbrication possible de la déconcentration et de la décentralisation. Au 1er février 2014 le tarif horaire payé par la Collectivité Territoriale de Martinique est de 18.45€. Le 30 octobre 2014, les sénateurs avaient de leur côté voté pour une carte à 15 régions en rétablissant l'autonomie de l'Alsace, du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées. Emploi du terme. Pour les régions qui ont fusionné, on retient es appelations suivantes : Deux régions ont adopté définitivement leur nom provisoire : Les régions Bretagne, Île-de-France, Provence-Alpes-Côte d'azur et Pays-de-la-Loire gardent leur périmètre, leur nom et leur préfecture. Module 2 : La procédure des marchés publics s'appliquant aux contrats d'assurance. Depuis ces dernières années, et notamment depuis les lois du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) et du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), les territoires locaux font l'objet de mutations . Fax : +596 5 96 72 68 10. Cette organisation est peu lisible pour le citoyen et nuit à l’efficacité de l’action publique des territoires. L'impôt sur le revenu pour toutes les villes de France (quand les données sont OK), de 2003 à 2012. Des adaptations sont prévues pour les territoires à caractéristiques spécifiques. Anticipez vos dépenses d'électricité ou de gaz en analysant vos consommations d'énergie. À l'occasion du vote solennel du 25 novembre, les députés ont adopté définitivement la carte à 13 régions métropolitaines. En France, l'expression « collectivité territoriale » désigne les régions, les départements, les communes de métropole et d'outre-mer, ainsi que les collectivités d'outre-mer. En Saint Pierre and Miquelon is the remaining vestige . .twentytwenty-horizontal .twentytwenty-handle:before, .twentytwenty-horizontal .twentytwenty-handle:after{ 72 al. Une collectivité territoriale (ou collectivité locale) est une circonscription administrative, dotée d'une personnalité morale. C'est chose faite avec le décret publié au Journal officiel du 29 septembre qui fixe définitivement le nom et le chef lieu des nouvelles régions françaises. } Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Déplacez le curseur de droite à gauche pour visualiser la nouvelle carte des régions, .twentytwenty-horizontal .twentytwenty-handle:before, .twentytwenty-horizontal .twentytwenty-handle:after, .twentytwenty-vertical .twentytwenty-handle:before, .twentytwenty-vertical .twentytwenty-handle:after { Cette collectivité est toujours dotée de l'Assemblée et du Conseil Exécutif. (voir infra) La fonction publique territoriale. Collectivité territoriale de Martinique. Les communes sont renforcées *économies de 50 à 75% possibles. Tél : +596 5 96 59 63 00. Découvrir les solutions. L'expression collectivité locale désigne dans le langage courant ce que la Constitution nomme « collectivité territoriale ». Vous pourrez notamment configurer le tampon de signature du maire. collectivite territoriale de guyane Apr 2013 - Feb 2016 2 years 11 months Instruction des dossiers en cofinancement avec les fonds Européens (FSE) - bilan d'exécution FSE - gestion financière - audit L’article 1er de la Constitution précise que « l'organisation de la République française est décentralisée ». : You are free: to share - to copy, distribute and transmit the work; to remix - to adapt the work; Under the following conditions: attribution - You must give appropriate credit, provide a link to the license, and indicate if changes were made. La délibération a été . On y ajoute les collectivités à statut particulier, et les collectivités d'outre-mer. Javascript est desactivé dans votre navigateur. .twentytwenty-right-arrow{ Qu'est-ce qu'une collectivité territoriale ? ), qui « s’administrent librement par des conseils élus » (art. The nature of a French territorial collectivity is set forth . Les intercommunalités montent en puissance En France, les différentes formes de collectivités territoriales sont : les communes, Module 3 : Le traitement des risques L’intégralité des conseillers départementaux a été renouvelée pour une durée de 6 ans, alors que les conseillers généraux étaient renouvelés par moitié dans chaque Conseil général. Cet échelon est également renforcé par de nouveaux outils encourageant les regroupements de communes. Consulter les données fiscales de ma collectivité, Consulter le fichier des voies et lieux-dits (Fantoir), Direction générale des Finances publiques - Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0 - Mentions légales, Exercer une activité industrielle et commerciale, Confidentialité / Informations personnelles, Ouverture des données publiques de la DGFiP, Direction générale des Finances publiques - Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0. 2) Elaboration de tableaux de bord pour la DRH et les autres directions. La transparence de la vie politique locale . … 4251‑12 du CGCT, applicable au 1 er janvier 2016). Les députés adoptent définitivement la carte à 13 régions. L'Insee utilise l'indicatif 20R pour coder la collectivité. 75%. Collectivité territoriale en France Page 1 sur 50 - Environ 500 essais fiche de lecture : les collectivités territoriales en france 2253 mots | 10 pages collectivités territoriales = elements de l'administration decentralisée disposant , a coté de l'etat, d'une relative liberté, autonomie de gestion et de décision. Elles sont dotées de compétences stratégiques accrues. Celles du Grand Paris et d'Aix-Marseille-Provence ont vu le jour au 1er janvier 2016. Comment se finance une collectivité territoriale? Rapport sur l'état de la collectivité (bilan social) et covid19 la date de présentation par l'autorité territoriale au comité technique du rapport sur l'état de la collectivité sera-t-elle reportée-----Renouvellement et prolongation du droit à l'allocation journalière Les élections départementales ont eu lieu les 22 et 29 mars 2015. Je suis une collectivité ou un groupement de collectivités. L'engagement professionnel est mieux pris en compte dans les régimes indemnitaires (RIFSEEP) des agents à travers le versement de primes individuelles et/ou collectives. Sept des 12 régions métropolitaines sont le fruit du regroupement de deux ou trois régions. Collectivite - 11-02-2020 La gestion et le recouvrement de 4 composantes de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont transférés de la DGDDI à la DGFiP au titre de 2020 Rapport d'activité 2020 de la DGFiP Le relèvement du seuil d’intercommunalité de 5 000 à 15 000 habitants (article 33 de la loi du 7 août 2015) permettra d’avoir davantage de capacités à agir au niveau des bassins de vie d’aujourd’hui, plus étendus que ceux d’hier. Le Conseil des ministres du 16 décembre 2015 présente plusieurs dispositions concernant la réforme territoriale avec notamment deux communications l'une relative à l'organisation de l'État régional, l'autre concernant le déploiement d'un "plan préfectures nouvelle génération". Avec le mouvement de décentralisation, l’Etat a progressivement transféré des compétences, des moyens et des agents à des entités qui constituent des personnes morales de droit public distinctes de l’Etat, qui disposent dune base territoriale déterminée (région, département, etc. Le paysage institutionnel local actuel est la résultante de deux mouvements qui n’ont cessé de se renforcer au cours du temps et qui ont connu chacun une accélération notable depuis 1982 : il s’agit, d’une part, du mouvement de déconcentration et, d’autre part, du mouvement de décentralisation. La loi supprime en premier lieu la clause générale de compétences pour les régions et les départements. Le terme « collectivité territoriale » est notamment employé au Burkina Faso, en France par les lois [1] et la Constitution [2], au Mali et au Maroc [3]. Article 5 : Le changement de nom, de chef-lieu et des limites territoriales des collectivités territoriales est décidé par décret pris en Conseil des Ministres, sur proposition de l . En France, l'expression « collectivité territoriale » désigne les régions, les départements, les communes de métropole et d'outre-mer, ainsi que les collectivités d'outre-mer.
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